1. Éditeur du service
- Service
- CLM SportLink
- Nom commercial
- Maison CLM
- Éditeur
- Clément Carré EI
- Statut
- Entrepreneur individuel — micro-entrepreneur
- SIREN
- 102 563 228
- SIRET
- 102 563 228 00018
- Immatriculation
- Registre national des entreprises (RNE)
- Adresse professionnelle
- 6 Place Père André Jarlan, 77380 Combs-la-Ville, France
- Adresse électronique
- maison.clm.contact@gmail.com
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
2. Direction de la publication
Le directeur de la publication est Clément Carré, entrepreneur individuel exploitant le nom commercial Maison CLM.
3. Hébergement
Le site et l’interface web sont hébergés par :
- Hébergeur
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Téléphone
- +1 559 288 7060
4. Propriété intellectuelle
La structure, les textes, les interfaces, les éléments graphiques, le nom CLM SportLink, les logos, les bases de données et les composants propres au service sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, extraction ou réutilisation non autorisée, totale ou partielle, est interdite, sauf accord écrit préalable de Maison CLM ou exception prévue par la loi.
Les marques, logos et contenus appartenant aux clubs restent la propriété de leurs titulaires respectifs. Leur mise en ligne dans CLM SportLink ne transfère aucun droit de propriété à Maison CLM.
5. Responsabilité
Maison CLM s’efforce de fournir des informations exactes et un service disponible, sans garantir l’absence totale d’erreurs, d’interruptions ou d’indisponibilités. Les contenus saisis par les clubs et utilisateurs relèvent de leur responsabilité.
Les liens vers des services tiers, notamment Stripe, WhatsApp ou des sites de clubs, sont proposés pour faciliter l’utilisation. Maison CLM ne contrôle pas leurs contenus ni leurs conditions de fonctionnement.
6. Données personnelles
Les traitements de données personnelles sont décrits dans la politique de confidentialité de CLM SportLink. Toute demande peut être adressée à Maison CLM à l’adresse maison.clm.contact@gmail.com.
7. Contact
Pour signaler un contenu illicite, une atteinte à des droits ou une difficulté liée au service, écrivez à maison.clm.contact@gmail.com en précisant l’adresse de la page concernée et les éléments utiles à l’analyse de la demande.